Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNSWEET
SUNSWEET GROWERS INC., Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1599172
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2030
SUNSWEET de SUNSWEET GROWERS INC

Présentation de la marque SUNSWEET

Déposée le 26 juin 1990 par la société SUNSWEET GROWERS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNSWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SUNSWEET GROWERS INC domicilié(e) 901 N. Walton Avenue, Yuba City, CALIFORNIE 95991 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque SUNSWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUNSWEET arrivera à expiration en date du 26 juin 2030.

SUNSWEET GROWERS INC a également déposé les autres marques suivantes : GOLDEN GLOW , SUNSWEET , GOLDEN GLOW , SUNSWEET


SUNSWEET GROWERS INC., Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie - 901 N. Walton Avenue, Yuba City, CALIFORNIE 95991 - États-Unis


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2000 n°2174321 - Publication au BOPI 2000-05-31

Renouvellement sans limitation le 18 février 2010 n°2431535 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-18

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2020 n°2742159 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-06

Agrumes frais, fruits frais d'arbres à feuilles caduques, fruits secs, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.